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1. PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles le RCNM Business Club met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site du RCNM Business Club à l’adresse URL suivante www.rcnm.com/business-club implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

2. MENTIONS LÉGALES

Le site www.rcnm.com/business-club est créé et hébergé par :
Defacto, Agence de communication, Tel : +33 4 68 65 11 23
Société à Responsabilité Limitée au capital de 7 622€, RCS NARBONNE 432 945 079
Directeur de la publication : Stéphane Casassus & Barberà Guillaume

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site www.rcnm.com/business-club ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété du RCNM Business Club. Toute représentation, reproduction, ou exploitation partielle ou totale des contenus et des services proposés par le site www.rcnm.com/business-club, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite au préalable par le RCNM Business Club est strictement interdite et sera susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. LIENS HYPERTEXTES

Le site www.rcnm.com/business-club peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web édités par des tiers. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.rcnm.com/business-club. Dans la mesure où aucun contrôle n’est effectué sur ces ressources externes, le RCNM Business Club n’est en aucun cas responsable de leur contenu.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse du RCNM Business Club. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par le RCNM Business Club à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site du RCNM Business Club. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

Cependant, le RCNM Business Club se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site www.rcnm.com/business-club.

6. ACCÈS AU SITE

Le RCNM Business Club s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté, et sous réserve d’hypothétiques pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, le RCNM Business Club ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité du RCNM Business Club ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Par ailleurs, le RCNM Business Club peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que le RCNM Business Club ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

7. ÉVOLUTION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Le RCNM Business Club se réserve le droit de modifier les termes et mentions des présentes conditions d’utilisation, à tout moment et sans préavis, afin de les adapter aux évolutions du site et de son exploitation.

8. DROIT APPLICABLE

Le présent site ainsi que ses conditions d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. Toute contestation non résolue à l’amiable entre les parties sera soumise aux tribunaux français qui seront seuls compétents pour connaître de ce litige.